Mentions légales
Le présent site, accessible à l’adresse www.lelionvert.fr, est édité par :
1. Éditeur du site
Le Lion Vert
Statut : Entreprise individuelle / Micro-entreprise
E-mail : contact@lelionvert.fr
N° SIREN / SIRET : 51061782200026
Code APE : 18.14Z
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2, rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Site web : https://www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, images, photographies, logo, éléments graphiques, contenus du glossaire, notices et descriptions) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, Le Lion Vert est titulaire des droits d’auteur sur l’ensemble des contenus.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable et écrite de l’éditeur.
4. Gestion des données personnelles
Le site ne collecte que les données strictement nécessaires à son fonctionnement, notamment lors de l’envoi du formulaire de contact.
Les informations transmises via le formulaire (nom, e-mail, message) sont utilisées uniquement pour répondre à la demande de l’utilisateur. Aucune donnée n’est revendue, ni cédée à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant vos données.
Pour exercer ces droits : contact@lelionvert.fr
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques et analytiques nécessaires à son bon fonctionnement, à la mesure d’audience ou à l’amélioration de l’expérience utilisateur.
Vous pouvez paramétrer, accepter ou refuser ces cookies via votre navigateur.
6. Limitation de responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne saurait être tenu responsable :
- d’erreurs ou omissions,
- d’un manque ponctuel de disponibilité,
- de tout dommage résultant de l’utilisation du site ou de son contenu.
Le Lion Vert propose des ressources à visée culturelle, historique et documentaire.
Elles ne sauraient être interprétées comme des conseils juridiques ou professionnels.
7. Liens externes
Le site peut comporter des liens vers des sites tiers.
L’éditeur ne peut être tenu pour responsable du contenu de ces sites ou de leur politique de confidentialité.
8. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez écrire à : contact@lelionvert.fr
